KYC et AML

SwissBorg a plusieurs niveaux de compte avec des limites de transaction différentes et chaque niveau nécessite d'une approbation KYC/AML différente.

Niveau 1 - Preuve d'identité : Dépôts et retraits limités à 5,000 euros.

Niveau 2 - Preuve de résidence (PoR) : Dépôts et retraits limités à 50,000 euros.

Niveau 3 - Preuve des fonds (PoF) : Dépôts illimités, Retraits illimités.

Quels sont les risques que nous essayons d'éviter de cette manière ?

Les risques financiers :

• Amendes à l'entreprise et aux individus personnellement ;
• Paiement de dommages et intérêts.

Risques de réputation :

• Perte de relations d'affaires ;
• Perte de la réputation ;
• Limitation des opportunités commerciales.

Abréviations

KYC ou procédure de connaissance client est le processus par lequel une entreprise vérifie l'identité de ses clients et évalue leur aptitude, ainsi que les risques potentiels pour la relation d'affaires.

AML ou lutte contre le blanchiment d'argent sont des contrôles juridiques qui obligent les institutions financières et autres entités réglementées à prévenir, détecter et signaler les activités de blanchiment d'argent.

Il existe trois types de blanchiment que nous essayons de prévenir avec notre système de contrôle :

1. Pour le criminel : le blanchiment d'argent est le processus par lequel le produit d'une activité criminelle est amené à paraître légitime ;
2. Pour le terroriste : le blanchiment d'argent est le processus par lequel l'argent est utilisé pour financer une activité terroriste sans révéler sa véritable source, sa destination ou son but ;
3. Pour l'évadé fiscal : le blanchiment d'argent est le processus par lequel l'argent est dépensé sans laisser de traces montrant à qui il appartient.

Les exigences de SwissBorg en matière de KYC/AML

Niveau 1

Quel type de pièce d'identité puis-je fournir ?

• un passeport valide non expiré
• une carte d'identité nationale ou une autre carte d'identité délivrée par un gouvernement, valide et non expirée
• une carte de séjour non expirée en cours de validité
• un permis de conduire non expiré en cours de validité

Niveau 2

Quel type de PoR puis-je fournir ?

• Un relevé bancaire daté sous un nom personnel
• Facture de services publics liée à la propriété résidentielle (gaz, électricité, eau, internet, téléphone)
• Relevé de carte de crédit
• Lettre d'une autorité publique reconnue ou d'un fonctionnaire, toute correspondance émise par le gouvernement
• Contrat de location accompagné de la quittance de loyer
• Certificat de l'employeur comme preuve de résidence
• Tout document délivré par le gouvernement indiquant une adresse de résidence (carte d'identité, permis de conduire, etc.).

Veillez à fournir un document qui ne date pas de plus de 90 jours.

Niveau 3

La PoF dessine une image de la façon dont vos fonds ont été acquis tels que l'héritage, l'emploi, les investissements, la propriété d'une entreprise. Vous devez donc nous fournir un ou plusieurs documents qui corroborent cela.